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PRESENTATION GENERALE

Site :

https://www.gniom-check.com/

 

 

Éditeur : 

 

SAS PHYSIOQUANTA

Numéro de SIRET :  48461331000024

Adresse : 1 TER rue de la garrigue, ZA du Bosc, Hélios Group, 34130 MUDAISON

Responsables de la publication : Guillaume Moreau

Protection des données : 

Email : contact@physioquanta.com

 

Hébergeur :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION

 

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de la société SAS PHYSIOQUANTA ou de tiers. Toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.

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Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

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  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en  contravention avec les lois nationales ou internationales

  • suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

Les renseignements figurant sur le site www.gniom-check.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

RESPONSABILITÉS

 

La responsabilité de SAS PHYSIOQUANTA ne pourra être retenue directement ou indirectement à quelque titre que ce soit, et pour quelque cause que ce soit en ce qui concerne notamment :

 

  • le manque de performances du site,

  • la perte de données ou de services résultant de la non tenue de délais, de la modification, la suspension ou l'interruption de ses services,

  • l'exactitude, la qualité ou la nature des informations obtenues par le biais de ses services,

  • les conséquences découlant directement ou indirectement de la transmission de virus par le biais de ses serveurs,

  • l'interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements d'utilisateurs du site,

  • l'inaccessibilité au site,

  • la contamination de votre matériel informatique résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.

 

 

COOKIES

 

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Microsoft Edge : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy

Apple Safari : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_CA

 

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La mise en place de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site www.gniom-check.com est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur, sollicitée par courriel à l'adresse suivante : contact@physioquanta.com

L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci est temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur.

 

Toutefois, les articles de blog pourront être partagés sans demande d’autorisation préalable s’ils se révèlent pertinents pour vous et s’ils sont cités de la façon suivante : « Titre, SAS PHYSIOQUANTA, date », avec un lien hypertexte renvoyant vers leur intégralité sur le blog https://www.gniom-check.com/blog Si un article est indûment ou insuffisamment référencé, l’éditeur fera une demande de retrait ou de correction.

 

 

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Afin de vous offrir des services adaptés, SAS PHYSIOQUANTA peut vous demander de lui fournir des données personnelles.

 

SAS PHYSIOQUANTA s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Toutes les informations recueillies ne seront conservées que le temps nécessaire aux traitements de vos demandes et/ou l’exécution des services demandés conformément à la règlementation en vigueur.

 

Les données personnelles collectées sur les sites de SAS PHYSIOQUANTA sont destinées à un usage interne. Elles sont confidentielles et traitées comme telles, et ne pourront faire l'objet de cession à des tiers, sauf en cas d'infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires pour laquelle ces informations pourront faire l'objet d'une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

 

Vos données sont traitées pour la (ou les) finalité(s) principale(s) suivante(s) :

  • Informations sur nos offres

  • Envoi d’une newsletter

 

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Conformément à la réglementation relative à protection des données personnelles (notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version modifiée, et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition à un traitement de données personnelles, à la portabilité et de définir le sort de vos données après votre décès relativement à l’ensemble des données vous concernant, à exercer à tout moment auprès de l'éditeur soit directement sur le site à la rubrique « Nous contacter » ou par courriel à l'adresse suivante : contact@physioquanta.com

 

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d'un justificatif d'identité signé. Après traitement de la demande ce justificatif sera détruit. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès des autorités de contrôles compétentes.

 

LOI APPLICABLE

 

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

 

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